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Téléchargement et droit d'auteur

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yugcib
Littérophage Nota Beniste Yugcibien - Specimen Unique
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yugcib

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MessageSujet: Téléchargement et droit d'auteur   Téléchargement et droit d'auteur Icon_minitimeVen 10 Mar - 9:05

TELECHARGEMENT ET DROIT D’AUTEUR

Afin de trouver un équilibre entre les droits d’auteur et la possibilité pour les internautes de télécharger des œuvres, il me parait nécessaire en premier lieu de bien poser les questions essentielles :
1/ Lorsqu’une œuvre devient accessible sur le Web par le téléchargement, peut-elle être copiée sur un fichier personnel ou sur un support tel que disquette, clé ou CD ?
2/ Le téléchargement de l’œuvre, avec ou sans copie possible, peut-il être totalement gratuit et libre d’accès ?
3/ Si le téléchargement d’une œuvre ne devient possible que moyennant un paiement sécurisé par carte bancaire, où irait l’argent versé par les internautes ?
Ces trois questions me semblent en effet essentielles. Très concrètement, voici quelques situations à considérer :
a/ Certains auteurs n’ont pas, à priori, personnellement besoin de percevoir sur leur dernière production un droit d’auteur particulièrement conséquent. Ce sont les auteurs dont la « carrière », si l’on peut dire, leur a permis de « bien gagner leur vie »…
b/ D’autres auteurs, très nombreux ceux là, ont réellement besoin de percevoir un revenu décent et si possible, régulier.
c/ Un jeune, lycéen, étudiant, ou même un moins jeune, à revenus modestes, souhaitera télécharger une œuvre pour un prix très bas ou même gratuitement.
d/ L’intermittent du spectacle, technicien, éclairagiste, organisateur, professionnel ou artiste de scène, a lui aussi besoin d’une rémunération. Il est évident que lorsqu’un auteur tel que Johnny Halliday se produit en spectacle au Zénith, parc expo ou sous chapiteau géant, cela fait du monde sur le terrain pour que le spectacle ait lieu ! Et tous ces gens là sont des gens qui bossent et doivent être payés en conséquence !
e/ La ville qui invite un artiste en salle des fêtes ; l’association culturelle ou de loisirs qui organise un spectacle où se produisent des artistes, doivent supporter des charges financières telles, que les cotisations ou les prix d’entrée ne peuvent à eux seuls couvrir.

En réponse à la 1ère question, je pense qu’une œuvre téléchargeable ne devrait être copiable que sur autorisation confirmée par l’intermédiaire d’un « site des auteurs » légalement enregistrés, et que la personne réalisant la copie s’engage à n’utiliser cette copie qu’à titre privé et en des lieux qui ne soient pas des lieux publics (salle des fêtes, cafés, place publique, locaux d’association ou de communes).
En réponse à la 2ème question, je dis NON à la gratuité du téléchargement. Sachant qu’un CD dans le commerce se vend entre 15 et 25 euro, je pense qu’un prix de 8 à 10 euro serait « raisonnable » pour un téléchargement.
Toutefois, l’auteur s’il le souhaite, peut décider de rendre son œuvre ou une partie de son œuvre accessible gratuitement sur le Web, par une procédure d’accès libre. ( Vous vous en doutez : ces auteurs là seraient fort peu nombreux).
Afin de permettre à des jeunes ou moins jeunes de télécharger des œuvres pour un « premier prix de base », je pense que cela devrait être possible depuis la médiathèque la plus proche du domicile du demandeur. Par exemple, pour un prix de 3 ou 4 euro.
En réponse à la 3ème question, voici la répartition des sommes versées par les internautes que je propose :
Entre 10 et 50 % à l’auteur selon la situation justifiée de ses revenus, soit 10% pour les plus « gros » et jusqu’à 50 % pour les autres.
Et tout le reste revenant aux intermittents, et aux communes et associations organisatrices de spectacles.
Supposons 10 millions d’opérations de téléchargement en France en un an : à 6 euro en moyenne par opération cela fait 60 millions d’euro dont 30 pour les intermittents et les frais d’organisation. 30 millions d’euro de plus que ce qu’il y a actuellement.
A voir !
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Téléchargement et droit d'auteur Vide
MessageSujet: Re: Téléchargement et droit d'auteur   Téléchargement et droit d'auteur Icon_minitimeVen 10 Mar - 13:30

En matière de téléchargement, je vais distinguer deux cas:

-Le téléchargement en vertu du principe de sauvegarde de données
-Le téléchargement pour obtenir l'oeuvre

Dans le premier cas, le téléchargement se devrait d'être gratuit et illimité à condition que l'utilisation de la donnée réponde aux critères sur la propriété personelle... cela suppose surtout une utilisation et un prêt de l'oeuvre sans rémunération. On pourrait alors supposer un système fonctionnant en rentrant un code barre ou un code obtenu en caisse... une fois payé, l'oeuvre appartient "à vie", et cela concernerait, pour une musique, les partitions et les paroles.

Dans le second, on trouve quelques auteurs proposant le téléchargement gratuit pour se faire connaître... mais sinon, je permets de relativiser un point en précisant:

-Que ce que les compagnies de disque (Sony etc.) perdent en vente brute, ils le récupèrent dans un certain sens sur le matériel (graveur, cd/dvd vierge...)
-Que bien souvent, l'étudiant qui téléchargement illégalement un album va par la suite assister au concert ou acheter le prochain, voir celui qu'il vient de télécharger pour des raisons de confort -qualité du son, la compression en mp3 et la gravure faisant perdre tout de même, mais aussi jacquette, booklet...

Mais la question n'est pas aussi simple à résoudre que ça bien sûr... enfin, c'est là mon humble avis.
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